|
| |
Devis – Bon de Commande
OSSATURE
A TOUT FAIRE
GALVAKIT
ABRI HANGAR GARAGE
GALVAKIT,
OSSATURE à
tout faire démontable
et galvanisée.
 
Réalisez vous-même votre charpente métallique
avec nos ossatures KIT GALVAKIT
MEZZANINE
5x5x3 en 1x5m
Largeur = 5m Longueur = 5m avec H = 3m
Les
pièces d'assemblage sont galvanisées, ont une épaisseur minimum de 4mm, et
maximum de 15mm.
Les croix sont en profils sigma, c, Omega, ou
en cornières et sont galvanisées.
_________________________________________________
Offrons:
Mezzanine :
Surcharges d’exploitation : 250Kgs/m2.
Les poteaux et
les châssis en 2 C300x2 à 16,12kgs/ml
+
Stabilité.
10 cours de
Solives en Sigma 300x2 à 8,52kgs/ml longueur 5m
_________________________________________________
Soit un prix TOTAL
de 3300
EUROS H.T.
(Livré en France métropolitaine,
à l'adresse qui vous convient).
_________________________________________________
+Option
(fourniture sans pose)
□........ Garde
Corps = à 20E.H.T./ml =
+................E.H.T.
□........ Escalier
droit GALVAKIT = à 1000E.H.T./l'unité =
+................E.H.T.
_________________________________________________
Soit
un prix TOTAL
de ...........................
EUROS
H.T. Franco.
(Options incluses)
(Livré en France métropolitaine, à l'adresse qui
vous convient).
_________________________________________________
+Option
(fourniture sans pose) : TRAVEE(S) SUPPLEMENTAIRE(S)
 □.Poteaux,
et châssis en 2
C300x2 à 16,12kgs/ml +10 cours de
Solives en Sigma 300x2 à 8,52kgs/ml longueur 5m à 1990E.H.T./travée(s)
supplémentaires soit …...travée(s) supplémentaire(s) =…..x1990E HT.
_________________________________________________
Soit
un prix TOTAL
de ...........................
EUROS
H.T. Franco.
(Options incluses)
(Livré en France métropolitaine, à l'adresse qui
vous convient).
_________________________________________________
(Nous pouvons
vous adresser, des prix pour des modèles en sections inférieures, ou en sections
supérieures, afin d’adapter notre offre à votre budget, et à la solidité, que
vous recherchez).
N’hésitez pas à
nous consulter.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES GALVAKIT SARL (2012-4)
|
Les présentes conditions sont applicables à toutes les offres de vente
concernant les produits, proposés par la société GALVAKIT. (Le
vendeur).L’acceptation des offres entraîne automatiquement acceptation des
Conditions Générales de Vente détaillées ici. Il ne pourra y être dérogé,
que d’un commun accord entre les parties, (Vendeur, et Acheteur).
ENGAGEMENT DU VENDEUR : Le contrat de vente ne deviendra parfait qu’après
l’acceptation expresse par écrit et sans réserve par l’acheteur des
conditions de l’offre établies par le vendeur. Les engagements pris par les
représentants ou agents du vendeur ne sont valables qu’après confirmation
écrite du vendeur.
SPECIFICATIONS TECHNIQUES : Les marchandises sont livrées conformes aux
« Spécifications Techniques des Profileurs de produits plats en acier » que
l’acheteur déclare parfaitement connaître.
LIVRAISONS : Les marchandises sont réputées livrées à l’acheteur en usine,
ou sur son chantier, ou chez lui. L’acheteur a donc la faculté de vérifier
ces marchandises sans que le vendeur ait besoin de le convoquer à cette fin.
Les délais de livraison indiqués dans les devis, par le vendeur ne le sont
qu’à titre purement indicatif et n’obligent ce dernier qu’en cas de garantie
expresse du vendeur, et sous réserve des cas de force majeure. En cas de
livraisons échelonnées, chaque livraison sera considérée comme faisant
partie d’un contrat séparé. La non exécution d’une livraison, ne rendra pas
nul, le contrat en ce qui concerne les autres livraisons, et aucun défaut
affectant une livraison, ne pourra autoriser l’acheteur à résilier
l’ensemble du contrat.
EXPEDITIONS : Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur,
même en cas de vente franco, ou en port dû. Les marchandises non enlevées
dans un délai de 20 jours après notification par lettre par le vendeur de
leur mise à disposition pourront être expédiées au destinataire en port dû
ou facturées à disposition.
RECLAMATIONS : Les réclamations relatives aux dimensions, quantité, défauts
apparents de qualité, composition ou état des marchandises, ne seront prises
en considération, que si elles sont formulées avant mise en œuvre des
produits, par lettre recommandée dans un délai de 48 heures, à compter de
l’arrivée des marchandises au lieu de destination indiqué au contrat et que
si l’acheteur a dûment fait valoir ses réserves, auprès du transporteur.
RESPONSABILITE : La responsabilité directe ou indirecte du vendeur est
expressément limitée, au choix de ce dernier, c'est-à-dire, soit au
remplacement des marchandises reconnues défectueuses, soit au remboursement
de leur valeur, à l’exclusion de tout paiement d’indemnité à quelque titre
que ce soit.
PRIX : Les prix s’entendent hors taxes pour marchandises non emballées,
chargées sur camion, départ usine. Les prix mentionnés dans toute
proposition, sont basés sur la situation en vigueur à la date de
communication de ladite proposition.
CONDITIONS DE PAIEMENT: Différentes solutions sont appliquées. Exemples :
20% à verser à la commande à l'ordre de Galvakit. ……Solde: Paiement à la
livraison, de chaque lot. Lot Poteaux + arbalétriers, lot couverture +
bardage, Lot vis auto perceuses, Lot pièces d'assemblage, Lot pannes +
lisses, lot Porte(s), ... ... (Sous réserve d'acceptation, par notre
service d'assurance crédit). D’autres conditions de paiement pourront être
convenues, au besoin, tout en sécurisant la transaction commerciale, tant
côté vendeur, que côté acheteur. Exemples : 20% à verser à la
commande à l'ordre de Galvakit. Solde: Paiement à l’enlèvement, ou avant
expédition, avec possibilité pour l’acheteur, de venir vérifier, la bonne
qualité de la marchandise avant paiement, dans les locaux de GALVAKIT, ou
dans les locaux des sous traitants et fournisseurs de GALVAKIT
PAIEMENT : En cas d'impayés, à l'échéance de nos factures, nous émettons une
première relance. Si cette relance reste sans effet, nous transmettons, le
dossier, à notre service de recouvrement
Ce dernier nous facturant ses honoraires, à hauteur de 25% du montant des
factures, nous répercutons le montant de ces honoraires, sur les sommes
restant dues par nos clients. Si l’action de notre service de recouvrement
est infructueuse, les pénalités suivantes, s’appliquent, et s’ajoutent aux
25%, de majoration, explicités plus haut:
A savoir :« Le non paiement à l’échéance convenue entraîne d’une part le
versement de 1% par mois de retard sur les sommes dues, d’autre part, une
pénalité pour frais |
de gestion, égale à 10% du montant dû, et ce, sans mise en demeure en ce qui
concerne les intérêts conventionnel, et après mise en demeure par lettre
recommandée, restée infructueuse pendant quinze jours en ce qui concerne les
pénalités ». En cas de non paiement à l’échéance, le vendeur aura la faculté
de suspendre l’exécution à toute autre vente en cours de plein droit et sans
mise en demeure, voire de résoudre lesdites ventes, un mois après une mise
en demeure restée infructueuse.
PROPRIETE ET RISQUE : La marchandise demeure la propriété du vendeur jusqu’à
paiement intégral du prix. Le transfert de propriété ne s’opère au profit de
l’acquéreur qu’après le paiement de la dernière échéance. L’acheteur n’en
supporte pas moins tous les risques que la marchandise peut courir ou
occasionner. En cas de non-paiement par l’acheteur, le vendeur, sans perdre
aucun de ses droits, pourra exiger par lettre recommandée, avec accusé de
réception, la restitution des biens aux frais et risques de l’acheteur. Le
vendeur pourra unilatéralement et immédiatement faire dresser l’inventaire
de la marchandise impayée par l’acheteur. En cas de restitution, les
montants déjà versés à la date de cette restitution resteront acquis par le
vendeur à titre de dommages et intérêts. L’acheteur encourt les risques
afférents aux marchandises dés leur remise matérielle, la prise de
possession entraînant celle des risques. Notre réserve de propriété, porte
aussi bien sur les marchandises, que sur les prix, si elles ont été
revendues.
FORCE MAJEURE : Le vendeur ne sera pas tenu responsable de la non-exécution
d’une obligation d’un contrat quelconque, en cas de force majeure. Sont
notamment considérés comme tels les guerres, grèves totales ou partielles,
conflits sociaux, incendies, catastrophes naturelles, pénuries de composants
ou de carburants, tout accident grave, retrait, suspension ou refus
d’autorisation de toute administration, empêchant ou réduisant la
fabrication ou le transport.
RESILIATION DE COMMANDES : En cas d’annulation ou de résiliation de commande
le montant de l’indemnité acquise au vendeur est égale à 20% minimum du
montant de la commande, sauf pour lui à demander réparation plus complète du
préjudice.
LOI APPLICABLE : Tout contrat de vente sera, sous tous ses aspects, quels
que soient la nationalité du cocontractant et le lieu où le contrat sera
signé, soumis dans son intégralité à la loi Française.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE : En cas de contestation relative à
l’exécution du présent contrat pour quelque motif que ce soit, seul le
Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER, 62201 (France), sera compétent.
Cette compétence ne sera en aucun cas altérée ou modifiée, par les modalités
contractuelles , lieu de livraison, mode de paiement, appel en garantie, ou
par la pluralité de défendeurs.
Comme rappelé dans nos conditions générales de vente, Galvakit SARL est une
société de vente en gros, de systèmes d’assemblages en KIT.
Les systèmes GALVAKIT, permettent de réaliser des ossatures de Bâtiments
KIT.
Le client de GALVAKIT, est seul responsable, de la mise en œuvre des
systèmes GALVAKIT, dans le respect des nomes de la construction en vigueur,
dans le pays de destination, et d’implantation des systèmes KIT, GALVAKIT.
GALVAKIT, décline toute responsabilité, si un client met en œuvre les
systèmes KIT GALVAKIT, dans des régions où les conditions climatiques, ou
l’altitude, sont telles qu’elles imposent de mettre en œuvre des ossatures
plus résistantes, que celles commandées à GALVAKIT, par ce client.
Nous conseillons aux clients qui ont besoin d’une garantie décennale, ou qui
souhaitent avoir une garantie décennale, couvrant leur construction, de
contacter un artisan monteur, ou un entrepreneur habilité, à réaliser de
tels travaux de construction.
Rappel
Pour les constructions neuves , les rénovations de grande ampleur ou les
aménagements divers : La garantie décennale s’applique dès lors que les
travaux sont réalisés par une entreprise. La garantie décennale protège le
maître d’œuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment,
et la non conformité à certaines normes obligatoires. Toute entreprise dont
l’objet est la réalisation de tels travaux a pour obligation légale de
souscrire une assurance décennale. La loi 78.12 du 4 janvier 1978. |
|
CONDITIONS DE PAIEMENT:
20% à verser à la commande à l'ordre de Galvakit. Solde: Paiement
à la livraison, de chaque lot., Lot Poteaux + arbalétriers, lot
couverture + bardage, Lot Vis auto perceuses, , Lot pannes + lisses, lot
Porte(s), ... ... (Sous réserve d'acceptation, par notre service
d'assurance crédit). D’autres conditions de paiement pourront être
convenues, se reporter à nos conditions générales de vente. ( le Lot
pièces d'assemblages est lui à payer avant expédition, mais le paiement de
l'acompte à la commande, couvre en général la valeur des pièces
d'assemblage.). |
(Sauf spécification contraire, nos prix
sont valables en France métropolitaine, pour livraison en KIT, assemblage et
montage non inclus). Nos prix sont valables 1 mois à compter de la réception de
nos offres. Les photos jointes à ce devis sont non contractuelles. Nous nous
réservons le droit de modifier nos pièces d'assemblage à tout moment, dans le
seul but, d'améliorer les rapport Qualité/Prix/ et Solidité/Prix . Les poids, et
les longueurs des profils précisés dans nos offres, le sont à titre indicatif.
Nous nous réservons le droit de remplacer un profil Sigma, par un profil C ou
Omega de résistance équivalente ou supérieure, et inversement, en fonction de
leur disponibilité, chez nos fournisseurs, sans que cela ne puisse remettre en
cause d'aucune manière, le contrat conclu. Seuls les produits expressément
chiffrés et commandés seront livrés. Les indications concernant les capacités
d'isolation, des produits offerts, sont donnés à titre d'information
approximative, et n'engagent pas GALVAKIT, en cas d'erreur. Les compléments
d’étanchéité, et autres joints ou obturateurs d’ondes, non chiffrés et donc non
commandés, ne seront ni livrés ni dus, les pièces de finitions en pièces pliées
non chiffrées, et donc non commandées ne seront ni livrées, ni dues. Les coupes
biaises, les découpes autour des ouvertures, et autres coupes de finitions, sont
à réaliser sur chantier. Il est de la responsabilité de nos clients, de savoir
mettre en œuvre dans les règles de l’art, les produits qu’ils nous achètent.
Dans le cas contraire nous leur suggérons de passer par un professionnel. Nos
prix ne sont réputés fermes que quand, nous avons encaissé votre chèque
d'acompte. Néanmoins, en cas de hausse brutale du prix de l'acier.
Nous répercutons la hausse des prix de nos
fournisseurs, sans préavis, et dans son intégralité.
GALVAKIT
exerce une activité de négoce, achat-revente de
profils, de systèmes de fixation et d'assemblage, et d’autres produits du
bâtiment. (Il est expressément convenu entre le client de GALVAKIT et GALVAKIT,
que la responsabilité de GALVAKIT, ne pourra être engagée, si les ossatures
GALVAKIT, et autres systèmes, pièces, ou produits vendus par GALVAKIT, sont mis
en œuvre dans des conditions inappropriées, notamment au regard des règles de la
construction, en vigueur dans le pays et la région de destination.)
Le client de GALVAKIT, s'engage à ne pas
utiliser les croquis et plans fournis par GALVAKIT, pour d'autres achats futurs.
De même les fournisseurs de GALVAKIT, en acceptant cette commande, s'engagent
formellement, à ne pas utiliser les croquis et plans qui leurs sont fournis par
GALVAKIT, et qui sont la propriété de GALVAKIT, pour leur propre compte.
En cas d'impayés, à l'échéance de nos factures,
nous émettons une première relance. Si cette relance reste sans effet, nous
transmettons, le dossier, à notre service de recouvrement. Ce dernier nous
facturant ses honoraires, à hauteur de 25% du montant des factures, nous
répercutons le montant de ces honoraires, sur les sommes restant dues par nos
clients.
La livraison se fera en une
seule fois, ou en plusieurs fois, par postes, ou lots. Prévoir un délai de
livraison de 3 à 6 semaines pour des KIT(s) déjà étudiés et dessinés, et de 6 à
12 semaines pour des KIT(s) à étudier et à dessiner. Le délai de livraison coure
à compter de la date d’encaissement de votre acompte. L’acompte à nous verser
à la commande est de 20% du prix HT, par chèque libellé à l’ordre de GALVAKIT.
(Pour des livraisons
hors de la France métropolitaine, nous demandons, une garantie de paiement,
(exemple : crédit documentaire, ou autre à convenir, se reporter à nos
conditions générales de vente). (Nota: Les délais de livraisons prévisionnels,
s'entendent hors période de congés)..
Nota: (Pour les sandwich(s) fabriqués en Europe,
en dehors de la France et de la Belgique, le paiement se fait à la commande, (ou
au plus tard 1 mois avant la date de livraison souhaitée), et s'ajoute à
l'acompte de 20%, à verser à la commande, car GALVAKIT doit payer les
fournisseurs à la commande.)
Bon pour commande au prix de
............................................EUROS HT. Franco.
Madame, Monsieur,
Sté...................................... Profession
.................................
Adresse.......................................................................................................................
Tél ....................... Fax ........................ Email
...........................
Cachet commercial ou signature de l'acheteur.
"Lu et approuvé bon pour accord" au prix
de………………………Euros HT. + (TVA 19,6% en sus)
Avec un délai de livraison souhaité vers le
………………………..
Prévoir la livraison à l’adresse indiquée
ci-dessous:
(Le déchargement est à la charge du client.
Même si certains colisages, peuvent constituer des ensembles de une à deux
tonnes, en ouvrant les colis, à deux personnes, il est possible de décharger, à
mains nues).
……………………………….............................................
.....................................................................................................................................................................
...............................................................................................................................................................
Fait le.........................201...
Vous remerciant pour votre consultation, nous sommes à votre disposition,
pour vous donner toutes les informations complémentaires que vous souhaitez.
GALVAKIT
(France)
46 rue de Renty
62560 FAUQUEMBERGUES.
Tél
09 53 51 16 96
Fax 0179731803
SARL au
capital de 5000 E Siret 528 367 840 00014 RCS Boulogne sur Mer
(62). N° TVA FR51 528367840
Renseignements téléphoniques du lundi au jeudi de 9H à 12H et de 14H30 à 17H et
le vendredi de 9H à 12H.
Pour recevoir ce bon de cde sur
votre boite mail en format PDF, afin de pouvoir l'imprimer
Veuillez Cliquer ci-contre:
Recevoir
B de cde
Retourner à la page
Précédente
Retourner à la page
Accueil
|
